Accueil » Habiter » Mairie et services » Archives municipales » Les archives modernes

Les archives modernes (de 1790 à 1945)

Ces archives sont actuellement en cours d'inventaire.
 
Cadre de classement des archives modernes :
 
A. Lois et actes du pouvoir central.
Télécharger l'inventaire au format PDF

B. Actes de l'administration départementale.
Télécharger l'inventaire au format PDF

C. Bibliothèque administrative de la mairie.
Télécharger l'inventaire au format PDF

D. Administration générale de la commune (registres de délibérations, arrêtés du maire, affaires générales, contentieux).
Télécharger l'inventaire au format PDF

E. Etat-civil.
Télécharger l'inventaire au format PDF

F. Population, affaires économiques, travail, statistiques.
Télécharger l'inventaire au format PDF

G. Contributions, cadastre, administrations financières, PTT, radio, télévision, poids et mesures.
Télécharger l'inventaire au format PDF

H. Affaires militaires, pompiers.
Télécharger l'inventaire au format PDF

J. Police, justice, hygiène publique.
4J. Prisons du château
Télécharger l'inventaire au format PDF (série 4J)

K. Elections, personnel, distinctions honorifiques.
Télécharger l'inventaire au format PDF

L. Finances communales.
Télécharger l'inventaire au format PDF

M. Bâtiments appartenant à la commune.
Télécharger l'inventaire au format PDF

N. Gestion des biens communaux, exploitation des eaux.
Télécharger l'inventaire au format PDF  

O. Travaux publics, voirie, transports, navigation.
Télécharger l'inventaire au format PDF

P. Cultes.
Télécharger l'inventaire au format PDF

Q. Aide sociale, prévoyance, établissements hospitaliers.
Télécharger l'inventaire au format PDF   

R. Instruction publique, affaires culturelles, sports, tourisme.  
Télécharger l'inventaire au format PDF  

S. Pièces diverses.
Télécharger l'inventaire au format PDF

T. Urbanisme.
Télécharger l'inventaire au format PDF



Mentions légales - Accessibilité